Communauté Urbaine de Cherbourg, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3976485
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/01/2023
Présentation de la marque LA CITE DE LA MER RETOUR A CHERBOURG TITANIC 1912
Déposée le 22 janvier 2013 par Communauté Urbaine de CherbourgTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « LA CITE DE LA MER RETOUR A CHERBOURG TITANIC 1912 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est Communauté Urbaine de CherbourgTODO domicilié(e) 10 Place Napoléon, BP 808 - 50100 - CHERBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque LA CITE DE LA MER RETOUR A CHERBOURG TITANIC 1912 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976485.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté Urbaine de Cherbourg, Collectivité Territoriale - 10 Place Napoléon, BP 808 - 50100 - CHERBOURG - France
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Objets d'art en métaux communs ; objets d'art en bronze ; bustes en métaux communs ; objets en laiton brut ou mi-ouvré ; statues et statuettes ou figurines en métaux communs ; ancres ; boites, coffres, corbeilles et caisses en métal ; cloches, clochettes ; enseignes en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; plaques d'identité métalliques.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; clés USB, dessins animés ; DVD, diapositives ; distributeurs de tickets ; enseignes lumineuses ; fichiers de musique et d'images téléchargeables, disques compacts ; aimants décoratifs (magnets) ; baladeurs, baladeurs multimédias, sifflets ; balises lumineuses, baromètres, boussoles, lanternes ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; masques de plongée ; minuterie ; appareils et instruments nautiques, appareils de signalisation navale, instruments pour la navigation, sabliers, sextants, métronome, télescopes ; tapis de souris, thermomètres non à usage médical.
Photographies ; livres, publications, journaux, revues périodiques, prospectus ; brochures ; tracts ; publications imprimées ; registres ; journaux de bande dessinée ; bloc à dessin ; tampons pour cachets ; cahiers ; calendriers ; carnets ; catalogues ; chemises pour documents ; cire à cacheter ; classeurs ; coffrets à timbres ; coffrets pour la papeterie ; coupe papier ; écussons (cachets en papier) ; gommes ; à effacer ; papier à lettre ; marques pour livres ; serre-livres ; livrets ; manuels ; pâte à modeler ; périodiques ; photogravures ; plans ; pochettes pour documents ; pochoirs ; statuettes en papier mâché ; calendriers, revues, imprimés divers, cahiers, badges, affiches ; autocollants ; faire-part ; albums ; almanachs ; atlas ; fanions en papier ; flyers ; formulaires ; globe terrestre ; représentations graphiques ; gravures ; images ; impressions ; imprimés et produits de l'imprimerie ; maquettes d'architectures, de sous-marins, de navires et de bateaux ; cadres à composer ; coffrets à cachets (timbres) ; cartes, cartes postales, cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de souhaits ; porte chéquiers ; porte-cartes ; porte-crayons ; porte-mines ; porte-plume ; timbres postes ; presse-papier ; règles à dessiner ; répertoires ; ronds de table en papier ; sceaux (cachets) ; tampons pour sceaux ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; signets ; sous-main ; stylographes ; stylos ; linge de table en papier ; tapis de table en papier ; taille-crayons ; tampons encreurs ; tickets ; timbres à adresses ; timbres à cacheter ; trousses à dessin ; tubes en carton ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; objets d'art gravés ou ; lithographiés, encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; encres ; encres de chine ; instruments de dessin ; modèles de broderie ; encriers ; portraits ; écriteaux en papier ou en carton ; papier d'emballage ; reliures, étiquettes non en tissus ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, en carton ou en matière plastique ; boîtes en carton ou en papier, pinces à billets, articles de bureau (à l'exception des meubles), articles de papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], fournitures pour l'écriture, instrument d'écriture, produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés, papier.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cubes en verre ; bustes, statues, statuettes et figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vaisselles, porte savon, poudrier, pulvérisateur de parfums, vaporisateur de parfum ; aquariums d'appartement ; assiettes ; bocaux ; boites à biscuits ; boites à casse-croute ; boites à pain ; boites à savon ; boites à thé ; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boites en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières ; bougeoirs ; boules à thé, boules de verre, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, dessous de plats ; brûle parfums, enseignes en porcelaine ou en verre, porte éponge, flacons ; cabarets (plateaux à servir), moulins à café, services à café, carafes, chandeliers, coquetiers, porte-couteaux pour la table, couvercle de plats et de pots, cruches et cruchons, cuillers à mélanger, pelles à tarte, plateaux à usage domestique, plats, pots, récipients à boire, ronds de serviette, saladiers, salière, tasses, vases.
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